Conditions Générales de Vente

Rétro Achats Conditions Générales de Vente réservées aux particuliers résidents en France métropolitaine

Article n° 1

généralités 1

Vous trouverez sur le site retroachats.fr des pièces détachées neuves de fabrication récente ou provenant de stocks anciens pour voitures anciennes notamment les marques Françaises Renault Peugeot Simca Panhard Alpine Matra Talbot et pour les modèles et versions suivants Renault 4cv Dauphine estafette fregate savane colorale prairie manoir domaine R4 R5 R6 R8 R10 R9 R11 R12 R14 R15 R16 R17 R18 R19 R20 R21 R25 4L 4 5 6 8 910 11 12 14 15 16 17 18 19 20 21 25 Peugeot 203 403 204 304 404 504 604 205 305 405 505 605 Citroen 2cv traction 7cv 9cv 11cv et 15cv AMI 6 AMI 8 Dyane DS ID visa LN LNA GS GSA SIMCA  5 6 7 8 9 vedette trianon versailles regence marly chambord presidence 1000 1100 1200 S 1300 1500 1301 1501 Chrysler 160 180 2 litres 1307 1308 1309 René Bonnet matra Djet Bagheera Murena Rancho Horizon PANHARD  Dyna X Junior Z PL17 PL 17 cd 24 Alpine A108 A110 A310 GT GTA Turbo, des revues, des magazines, de la documentation technique, des conseils de montage et une rubrique dédiée à la vente de voiture et de pièces d'occasions (annonces de particuliers).

Article n° 2

généralités 2

Vous trouverez sur le site retroachats.fr des pièces détachées neuves : d'allumage, vis, doigt, tete, condensateur, allumeur, amortisseur avant et arriére, ampoules 6 volts et 12 volts, autocollants, bouchons de reservoir, de vase, de radiateur, carburation, carburateur, nécessaire de réparation de carbu, pointeau, flotteur, solex, zenith, courroies de pompe à eau, de dynamo, d'alternateur, durites de remplissage, inférieure, supérieur, echappement, collecteur, tube, tubulure, collier, raccord, eclairage, phares, feu, anti-brouillard, clignotants, voyant, electricité, interrupteur de lève vitre, de warning, de ventilation, de chauffage, thermistance, contacteur mano contact thermo poussoir neiman eléments et accessoires de carrosserie, embrayage, emeteur, recepteur, necessaire de réparation, butée, disque, mécanisme, enjoliveurs de roues, chromés, à peindre, Essuies glace, balais, adaptateur, Freinage, flexibles, maitre cylindre, cylindre de roue, coupelle, cache poussiére, diametre 22 25-4, 1 pouce, 1/8 iéme, 3/huitieme, correcteur, cavalier, etrier, machoire, garniture, plaquettes, Joints et profiles de carrosserie, joint de pare brise, de lunette arrière, de toit ouvrant, de vitre, d'entrée de porte, de déflecteur, de tour de glace, de montant, d'intérieur, clé, jonc d'aile, léche vitre, profile, Joints moteur, joint de carter inferieur, superieur, cache culbuteur, culasse, carter huile, queue de soupape, vidange, pochette, Joints spi, Pare chocs, butoirs, vis, pièces carrosserie neuves, aile, capot, tole, mécanique, moteurs boite de vitesse, pont, cardan, soupapes admission, pignon profiles caoutchoucs, pièces moulées de direction et transmission, silent bloc, silentbloc, flector, support, tirant, butée, tampon, bague, soufflet, rotule de suspension, biellette, pneumatiques, porte coffre, refroidissement, rétroviseur, robri, sigles et monogrammes, tableau de bord, transmission train avant et arrière, l'ensemble de ces pièces sont neuves ou en état de neuf, de fabrication récente moins de 6 ans, fabriquées en France prioritairement ou en Europe et garanties. Si des pièces proviennent de stocks anciens une annotation sera inscrite sur le descriptif du produit.

Article n° 3

acceptation des conditions générales de vente

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi Française. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre l'entreprise Rétro Achats EIRL Grudé Franck lieu dit Nauze 82240 Septfonds et toute personne visitant ou effectuant un achat sur le site www.retroachats.fr. Les présentes conditions générales de vente sont accessibles à tous sur le site retroachats.fr et engagent Retro Achats et son client, les deux parties les acceptent sans réserve.
Ces conditions générales de vente peuvent à tout moment faire l'objet de modifications, sans prévis, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site retroachats.fr à la date de passation de votre commande.
Le fait de passer une commande et de la valider via le site retroachats.fr, sur le site de retroachats.fr, par téléphone, par courrier ou par email, vous engage sans exception à l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. Lorsque que vous validez votre commande vous déclarez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente, une confirmation de commande vous sera transmise par email. Si vous acceptez cette confirmation de commande l’ensemble des données fournies et la validation de votre commande vous engagent et équivaut à votre signature et à l'acceptation des opérations effectuées.

Article n° 4

passer une commande

Le site de retro Achats vous permet une navigation simple au travers de diverses rubriques Renault Peugeot Citroen Simca Panhard etc, de catégories 4cv Dauphine R8 Renault 4l 203 403 404 2cv traction etc, de sous catégories allumage ampoule carburateur freinage joints etc, de deux blocs de recherche vous permettant de trouver des produits par leur nom leur référence ou leur usage. Pour acheter un ou plusieurs produits présents sur le site retroachats.fr, il vous est possible de nous contacter par téléphone au 05-63-24-19-25 de 13h à 20h, par courrier Retro Achats EIRL Grudé Franck Lieu Dit Nauze 82240 Septfonds, par email retro@retroachats.fr ou directement sur le site retroachats.fr. dans ce dernier cas, vous devez ajouter à votre "panier" chaque produit que vous souhaitez acheter. Lorsque vous avez sélectionné tous les produits que vous voulez acheter, en cliquant sur votre "panier" vous pourrez visualiser les produits, leur prix unitaire, le total de votre commande, vous pouvez supprimer un produit ou en modifier la quantité souhaitée. Vous recevrez un email à chacune des étapes de votre commande. Vous avez la possibilité de modifier votre commande jusqu'à la date d'envoi de vos articles.

Un minimum de 16.80euros TTC (14euros HT) de pièce est fixé par commande

Il vous sera possible de créer un compte vous permettant d'obtenir le récapitulatif de vos commandes, de choisir une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation, de visualiser l'avancement de la préparation de votre commande, de suivre votre colis, d'accéder à des rubriques et des pièces réservées aux clients ayant un compte, etc...

Article n° 5

expédition

Vous pouvez choisir le mode d'expédition de votre colis: soit un retrait dans nos locaux à Septfonds ou un envoi en point retrait ou un envoi en Colissimo suivi ou lettre suivie en fonction du volume ou un envoi en Colissimo à domicile avec signature ou un Chronopost avant 13h. Pour tout envoi par transporteur un contact téléphonique ou par mail est préférable afin de vous indiquer le coût exact de l'envoi. Les colis sont expédiés à l'adresse de livraison que vous nous aurez indiquée généralement le jour même avant midi sauf samedi dimanche et jours fériés et après réception du paiement. Quel que soit le mode de livraison choisi, nous vous envoyons un message avec un numéro pour suivre votre colis.

Nous vous recommandons de regrouper tous vos articles dans une seule commande. Nous ne pouvons regrouper deux commandes placées séparément et des frais d'expédition s'appliquent à chacune d'entre elles. Dans un soucis de respect de l'environnement nous privilégions, dans la mesure du possible, des emballages recyclés. Votre colis est expédié à vos propres risques, vous pouvez souscrire en supplément une assurance. Une attention particulière est portée à tous les objets surtout les objets fragiles.Les dimensions des emballages sont appropriés et vos articles sont correctement protégés.

Retro Achats vous propose un tarif unique à partir de 5 euros pour l'envoi d'un colis en Colissimo suivi ou lettre suivie. Ce tarif inclut les frais de préparation, de facturation, d'emballage ainsi que les frais de port. Ce tarif est réservé aux Particuliers pour un envoi en France métropolitaine et ne concerne pas les envois de plus de 30 kilogrammes ou fragiles: exemple batterie ou trop volumineux exemple pare choc, carrosserie etc.

Ces conditions d'expédition ne sont applicables que pour des envois en France métropolitaine. Consultez nous pour connaitre les conditions liées à un envoi hors France métropolitaine.

Article n° 6

Paiement sécurisé ou par courrier

Rétro Achats vous propose plusieurs modes de paiement :

• par Carte Bancaire : transaction sécurisée 3d sécur avec le système PAYLINE France et Monde
• par virement bancaire : informations disponibles lors de la validation de la commande
• par Chèque : Imprimez le bon de commande que vous trouverez dans la rubrique "CONTACTEZ NOUS" et remplissez votre chèque libellé en euros (€), inscrivez le numéro de votre commande au dos de celui-ci. Envoyez nous ces documents à l’adresse : Rétro Achats EIRL Grudé Franck Lieu Dit Nauze 82240 Septfonds.

Les chèques bancaires doivent être payables auprès d’une banque domiciliée en France métropolitaine. Rétro Achats s'engage à lutter contre les fraudes aux moyens de paiement sur Internet et dans le but d’aider à protéger l’ensemble des consommateurs et vérifie la fiabilité des informations saisies lors de l’enregistrement d’une commande. Par conséquent, nous pourrons être amené, dans certains cas, à vous demander des informations complémentaires: justificatif de domicile, copie de pièce d’identité, afin de valider votre achat et pouvoir ainsi expédier votre commande.
Dans le cas d'un paiement par virement ou par chèque, la commande ne sera expédiée qu’après réception et encaissement du règlement intégral. Un délais de 5 jours pourra être nécessaire pour vérification des informations transmises avant le départ de votre colis.

Rétro Achat reste propriétaire des produits ou articles jusqu'à leur règlement intégral.

Article n° 7

rétractation et remboursement

Toute commande peut être annulée sans frais sur simple appel au 05-63-24-19-25 dès lors que le colis n'a pas encore été enregistré auprès du transporteur. Dans ce cas précis, nous nous engageons à en effectuer le remboursement intégral par chèque envoyé par la poste sous 5 jours ouvrés ou par virement.

De plus, conformément à la loi n^o 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, dite loi Hamon, qui impose un délais de rétractation 14 jours à partir de la date de réception de votre colis, Rétro Achats vous fait bénéficier d'un droit de rétractation de 30 jours à partir de la date de réception de votre colis. Les frais de retour seront à votre charge sauf erreur de notre part sur une référence ou un article.

Avant tout retour, contactez nous par message ou par téléphone au 05-63-24-19-25 pour que nous puissions vous transmettre le formulaire de retour. Pour que Rétro Achats puisse vous rembourser les pièces que vous souhaitez nous retourner, il est primordial qu'elles soient dans un état de neuf équivalent à leur départ de nos locaux, dans leur emballage de vente, non utilisées, non démontées, non abimées, non détériorées, sans traces de montage ou de démontage et complètes: toute pièce ne correspondant pas à cette description ne pourra ni être reprise ni être échangée.

Le remboursement sera effectué dans les 5 jours ouvrés après réception de la ou des pièces conforment à l'état de neuf. Rétro Achats se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande sans justification. Si un règlement a été perçu par Rétro Achats il sera remboursé intégralement par chèque ou par virement sous 5 jours ouvrés. Départ du courrier postal avec le remboursement de nos locaux sous 5 jours ouvrés.

En cas de retour produit suite à une erreur de votre part : Un geste commercial est pratiqué afin de vous facturer seulement 6 euros de port en colissimo sans signature et 7 euros avec signature. Dans le cas d'un retour de pièces suite à une erreur de votre part la pièce ou les pièces vous seront remboursées déduction faite du complément de frais d'envoi ne vous ayant pas été facturé initialement

de 0.10kg à 0.49kg -7euros de 0.50kg à 2kg -9euros - de 2kg à 5kg -15 euros - de 5kg à 10kg 19euros - de 10kg à 19kg -24euros - de 19kg à 25kg -29euros - de 25 à 30kg -32euros

Les pièces d'allumage ne sont ni reprises ni échangées

Article n° 8

vos informations personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression des données à caractère personnel vous concernant et faisant l’objet de traitements sous la responsabilité de Rétro Achats, sur simple demande orale ou écrite.

Afin de vous garantir une navigation sécurisée et rassurante, toutes les pages de notre site sont protégées par le protocole HTTPS (pas seulement la page de paiement comme la plupart des autres sites). Il vous garantit théoriquement la confidentialité et l'intégrité des données que vous envoyez (notamment les informations entrées dans les formulaires) et celles reçues du serveur.

Rétro Achats s'engage dans la mesure de ses capacités à protéger les informations vous concernant, à ne les transmettre à aucune personne ou entreprise, à ne pas en faire un usage commercial autre que celui nécessaire à notre correspondance avec vous.

Article n° 9

nos produits

L'ensemble des produits vendus sur le site de Rétro Achats sont neufs issus de fabrication récente prioritairement acquis auprès d'entreprises Françaises ou Européennes ; ils sont garantis un an, hormis les produits de la catégorie "A VENDRE" et "DOC" qui eux sont neufs issus de stocks anciens ou d'occasion et seul est garantie la correspondance entre leur état et le descriptif qui en est fait.

Les photos et descriptifs présents sur les fiches des produits ne sont données qu'à titre indicatif, même si nous nous efforçons de les faire correspondre au plus juste aux produits qu'ils accompagnent. Ils peuvent être modifiés à tout moment. Ils sont la propriété de Rétro Achats et ne doivent pas être utilisés par un tiers quel qu'en soit le but.

Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles. Nous nous efforçons chaque matin de mettre à jour les quantités disponibles qui sont indiquées à coté des produits. Si vous veniez à commander un produit en rupture de stock vous en serez informé au plus tôt afin que vous puissiez choisir un remboursement ou l'attente de réapprovisionnement de ce produit.

Les produits ou l'indication 'Sur réservation" ou "Sur commande" est indiquée sont soumis à des délais de livraison de 5 jours à un mois. Contactez nous pour connaitre le délai de livraison précis.

Veuillez noter que nous vendons des produits seulement en quantités correspondantes aux besoins habituels pour un à deux véhicules. Toute commande non justifiée en quantité de produits ou tout compte avec un nombre de commande ne correspondant pas à ces critères pourra être annulé et ou résilié. Contactez nous au préalable pour toute commande en quantité ou pour un grand nombre de véhicules. Nous proposons des conditions de vente spécifiques pour les associations, professionnels et commandes en quantité. Contactez nous pour les connaitre.

Nos produits doivent être installés dans les règles de l'art sous la responsabilité de professionnels ou de mécaniciens avertis et dans les conditions prévues par le constructeur ou le fabricant. Rétro Achats ne pourra être tenu responsable de tout usage, installation non conforme aux préconisations du constructeur et du fabricant.

Article n° 10

prix et facture

Les prix visibles sur chaque fiche produit, dans votre "panier" et lors du processus de commande sont indiqués en Euros, payables seulement en Euros et TTC soit Toutes Taxes Comprises. Les frais de port d'emballage spécifiques ne sont pas inclus dans ce prix. Les prix peuvent être modifiés à tout moment par Rétro Achats. Si la nouvelle tarification ne correspond pas à votre attente vous pouvez annuler votre commande sans aucun frais supplémentaire sur simple appel ou par message vous recevrez confirmation verbale ou écrite.

Vous acceptez d'obtenir les factures de vos achats par courrier électronique à l'adresse de messagerie que vous nous aurez indiquée. Ces factures électroniques seront disponibles dans la rubrique "Mon compte" en bas de chaque page sur notre site internet. Une copie papier de cette facture peut être envoyée lors du départ du colis sur simple demande de votre part. Chaque commande fera l'objet d'une facture indépendante.

Article n° 11

litige livraison

Conformément à l'Article L133-3 du code du commerce, les colis sont expédiés aux risques et périls du destinataire. Malgré tout le soin que nous apportons à l'emballage de vos colis et la confiance que nous accordons aux différents transporteurs à qui nous confions votre colis, si vous ne receviez pas un colis dans le délais que nous vous avions communiqué, contactez nous afin que nous puissions interroger le transporteur et définir la raison de la non distribution, adresse érronée perte etc. Nous ferons tout notre possible pour vous aider dans les démarches que vous aurez a effectuer. Aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué sans la solution de ce problème de distribution ou une garantie de votre part et de la part du transporteur de la possibilité de bon acheminement.

Ayez la plus grande attention dès la réception de votre colis à l'état de l'emballage: si vous constatez un enfoncement, un écrasement significatif ou un endommagement plus important en mesure de détériorer les articles contenus, faites le constater par le transporteur et indiquez précisément sur le bon de réception l'état du colis afin d'obtenir un recours ultérieur.

"La réception des objets transportés éteint toute action contre le voiturier pour avarie ou perte partielle si dans les trois jours, non compris les jours fériés, qui suivent celui de cette réception, le destinataire n'a pas notifié au voiturier, par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée, sa protestation motivée." Article L133-3 du CDC

Nous vous conseillons d'ouvrir votre colis en présence du livreur au moment de de sa réception, cela vous permettra de faire une réclamation immédiate. Nous vous conseillons de refuser tout colis très endommagé et de nous prévenir.

Vous disposez de 3 jours ouvrés pour transmettre votre protestation motivée (photos par exemple) par lettre recommandée. Vous pouvez nous transmettre une copie de cette lettre par courrier simple ou par courrier électronique afin que nous puissions vous aider dans vos démarches.

Les colis non livrés pour cause d'adresse erronée, d'absence sur le lieu de livraison ou refusés pourront sur votre demande bénéficier d'une nouvelle livraison, les frais d'expéditions engendrés seront à votre charge.

Article n° 12

Les Rubriques "A VENDRE" et "VENTE PRIVEES" ne sont accessibles que par les clients de Rétro Achats disposant d'un compte sur le site retroachats.fr

Article n° 13

La rubrique "A VENDRE" contient une catégorie "VOITURES", ces véhicules appartiennent à des particuliers qui souhaitent vendre leurs véhicules anciens et une catégorie "PIECES D'OCCASION" . Ces annonces sont gratuites, nous ne percevons pas de commission ou de rémunération et ne sommes pas responsables du descriptif qui est fait par leurs propriétaires; véhicules que nous n'avons pour certains jamais vus ou des pièces qui sont d'OCCASION. Ces annonces sont soumises aux conditions de vente entre particuliers. Certaines personnes ne souhaitant pas faire apparaitre leur numéro de téléphone, nous leurs transmettons les numéros de téléphone des personnes intéressées par leurs annonces afin qu'elles puissent vous rappeler si elles le souhaitent...

La rubrique "STOCKS ANCIENS" : les articles contenus dans cette rubrique proviennent de stock ANCIENS, ils n'ont jamais été montés mais ils ne peuvent pas être considérés comme NEUFS, ils ne bénéficient donc pas d'une garantie et doivent avant tout usage être nettoyés, vérifiés, testés et contrôlés par un professionnel de la réparation automobile. Si malgré le descriptif précis qui en ai fait, un article ne vous convenait pas, vous disposez de 30 jours (à la date de la réception chez vous) pour nous le renvoyer, les frais de retour étant à votre charge. Avant toute réexpédition contactez nous afin que nous puissions vous transmettre le formulaire de retour.

Article n° 14

Les Tribunaux français seront seuls compétents en cas de litige et seul le Tribunal de Commerce de Montauban est compétent pour les clients inscrits au Registre du commerce et des sociétés.

Article n° 15

Conformément à l'article L713-2 créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992

Sont interdits, sauf autorisation du propriétaire :

• a) La reproduction, l'usage ou l'apposition d'une marque, même avec l'adjonction de mots tels que : "formule, façon, système, imitation, genre, méthode", ainsi que l'usage d'une marque reproduite, pour des produits ou services identiques à ceux désignés dans l'enregistrement ;
• b) La suppression ou la modification d'une marque régulièrement apposée.

Si vous souhaitez utiliser des éléments de ce site contactez nous au préalable retro@retroachats.fr ou au 05-63-24-19-25 de 13h à 20h.

Rétro Achats EIRL Grudé Franck 559 route de Saint Cirq 82240 Septfonds RCS Montauban FR75448094334

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